Quelques études juridiques

Les études réalisées par les juristes et les chercheurs, par exemple les mémoires des étudiants du Centre de Droit maritime et des Transports de la Faculté de Droit d'Aix en Provence (page Mémoires), sont des textes de connaissance remarquables qui nourriront la réflexion de l'expert, qu'il soit amiable ou judiciaire.
La Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille offre librement la consultation et le téléchargement de ces mémoires.

Les études juridiques disponibles sur Internet sont abondantes. On pourra en découvrir par exemple à partir du site de la Compagnie Nationale des Experts de Justice Maritimes et Plaisance CNEJMP.

Sujets des mémoires Année Auteur Assurance maritime et transport multimodal 2009 Marie ASTEBOL LARSSEN L'avarie commune 2009 --- Les conteneurs tombés en mer 2009 Grégory MARTIN-NEUVILLE Répression pénale de la pollution maritime 2009 Leslie MONTEIL Réforme portuaire des manutentionnaires 2009 Fanny GIULLO La responsabilité du chargeur 2009 Olivier LEBRUN Transport de gaz, rétrospective 2009 Cdt BOUDJERRA Responsabilité du transporteur multimodal 2009 Ansam EL OKBANI L'abordage en droit maritime 2008 Nella ANDRIAMIALY Assurance et pollution par les hydrocarbures 2008 Jean-Mathieu LUCIANI L'enlèvement des épaves 2008 Adeline JUDE L'informatisation portuaire 2008 Véronique FAGUERET Transport des dangereux par porte-conteneurs 2008 Julie SEGUINEAU Régime juridique du yacht 2008 --- L'arrimage des conteneurs 2007 Emmanuelle BILY Responsabilité et obligations du chargeur en conteneurs 2007 Jean-Charles VINCENT La déconstruction des navires 2007 Pierre-Yves BELLONE L'échouement du navire 2007 Pierre GALLAVARDIN Force majeure en transport de marchandises 2007 Alexis LEMARIÉ Les garanties des P and I Clubs 2007 Marie-Camille DELAYE Le naufrage du navire 2006 Bouba OUBBO FADIMATOU Le déroutement du navire 2005 Cédric GROS Le navire en détresse 2005 Constance BUTEL L'immatriculation du navire en droit français 2005 Anne RENARD L'état de navigabilité du navire 2005 MA LI Automatic Identification System (AIS) 2005 Juliette LAMY La conteneurisation dans les échanges maritimes 2005 Marielle RAJAONARISON L'arbitrage des courses à la voile 2005 Stéphanie OURNIER Le déroutement du navire 2005 Cédric GROS Code ISM et responsabilité du transporteur 2005 Clémentine GONZALES La mise en application du code ISPS 2005 Angélique MOROSI Responsabilité de l'Etat dans la navigation 2005 Dominique POLI L'utilisation du domaine public portuaire 2005 Julien ROSGOVAS Transport des fruits sous température dirigée 2004 Julien de l'ECOTAIS Le rôle du courtier d'assurances maritimes 2004 Laurent SPACCESI Pavillons et registres bis, réforme 2004 Stéphanie BINON-DAVIN Le remorquage des plates-formes pétrolières 2004 Amélie de PRUNELÉ

Sujets des mémoires Année Auteur Le facteur humain dans la sécurité maritime 2004 Kaoutar MERBOUH L'incendie à bord du navire marchand 2004 Sébastien BEUZIT Le lamanage 2004 Romain SOGLO Droits des passagers dans le transport maritime 2004 Laure GRACH La recette du navire 2004 Caroline DESMOULINS Les lieux de refuge 2004 Stéphane RIVIER Les navires inférieurs aux normes 2004 Alexandre HAGRY Les aides à la navigation maritime 2004 Jean-Pierre VIEUXBLED Sociétés de classification et sécurité maritime 2004 Christian Rodrigue COFFI Météorologie et droit maritime 2004 Paul-Ambroise SEVESTRE Communautarisation du Mémorandum de Paris 2004 Sophie CATALAN Arrimage et saisissage des marchandises 2003 Baye CISSE Les épaves de navire polluantes 2003 Maud PAYAN Les travaux maritimes sous-marins 2003 Romarin NATHAN L'organisation de l'action de l'Etat en mer 2003 Iouri GOLOUBTZOFF Management des risques et entreprise maritime 2003 Pierre CABIOC'H Les ports-refuges 2003 CHUNG Tévanui Le Vetting 2003 Caroline NOEL La mesure des marchandises 2002 Laurent CHARLET Le pilotage maritime 2002 Louise-Adélaïde BIGNAULT Transports maritimes de marchandises en vrac 2002 Philippe ROCCHESANI L'Agence Européenne pour la sécurité maritime 2002 Paul SANDFORD L'indemnité d'assurance maritime 2002 Clément HARO Le transport en pontée en droit anglais 2002 Nicolas JOBIN La protection internationale des marins 2002 Aude TOKATLIAN Le transport de matières radioactives 2002 Frédéric Paul BECARD La TVA dans le monde maritime 2002 Yann LE GARFF Le rôle de la CNUCED en matière de transport 2000 Patrick ANANI OMC et transport maritime 2000 Alain Michel LUVAMBA Acconier et Stevedore 1999 Sophie PAJANACCI Les épaves maritimes en droit français 1999 Clotilde MATTEI La navigation fluviale 1999 Stephen MARET La fortune de mer 1999 Jean Frédéric JOARY La notion de port sûr 1999 Stéphane BERNINET La dispache 1999 Nathalie SERAFINI Adaptation du droit de l'environnement marin 1999 G. HARREL COURTES Transport de gaz par voie maritime 1999 Anne TRIQUENOT Le contrat de remorquage hauturier 1999 Estelle PANTIN Le secours en mer des plaisanciers 1998 Caroline VIEILLE La responsabilité du capitaine de navire 1998 Michael GUEZ La clandestinité maritime 1998 Aurore DIAZ Les garanties des Clubs de Protection 1998 Nicolas RICHARD